Titre : |
Arrest de la Cour de parlement : pour les religieux de la congrégation de S. Maur, Ordre de S. Benoit, portant leur reinte-grande et rétablissement dans l'Abbaye de la Couture du Mans |
Type de document : |
texte imprimé |
Année de publication : |
1661-1766-1775 |
Importance : |
11 p. + 8 p. + 8 p. |
Catégories : |
Le Mans (Sarthe) -- Notre-Dame de la Couture
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Index. décimale : |
944.17 Histoire-France-Sarthe |
Note de contenu : |
extrait des registres de Parlement.
Suivi de requête et ordonnance concernant l'exercice des greffe et contrôle des domaines des gens de main-morte du diocèse du Mans, à Monsieur le Sénéchal du Maine, ou Monsieur le Lieutenant particulier au Mans.
Suivi de la décision du conseil concernant le vingtième des Maisons Canoniales du 17 novembre 1775, écrit par Maulny, Syndic.
Suivi de l'arrêt du conseil d'Etat du roi, du 24 novembre 1775 |
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